Mentions légales

Responsable de la publication

Directeur de la publication : Claude Souriau

Réalisation & conception web

Ce site a été réalisé par une équipe d'entrepreneurs et de salariés de l'agence Sémaphore communication implantée à Melle, membre de la coopérative d'activités « Oxalis Scop » :

Nicolas OLIVIER - Agence Sémaphore
Damien VIGIER - Agence Sémaphore

Siège social : OXALIS SCOP-SA à capital variable
9 bis, rue du Vieux Moulin - 74960 Meythet 
Tél. : 04 50 24 44 55 - Fax : 04 50 24 14 60
Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
RCS de Annecy : 410829477
N° TVA : FR41410829477


Agence Sémaphore communication
M. Nicolas OLIVIER
1 bis, rue Émilien Traver - 79500 Melle
Tél. : 05 49 29 92 44
Email : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
Il est développé à partir d'un logiciel libre (Joomla!).

Hébergeur

O2switch
SARL au capital de 100 000€
Siret : 510 909 80700024 - Numéro de TVA Intracommunautaire : FR35510909807
RCS Clermont-Ferrand
222-224 Boulevard Gustave Flaubert
63000 Clermont-Ferrand
Téléphone : 04 44 44 60 40
Fax : 04 44 44 60 41
http://www.o2switch.fr/
Grenoble

Confidentialité - Données personnelles

Les informations recueillies font l'objet d'un traitement informatique destiné à des fins d'information.
Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à Inpact Poitou-Charentes.
Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.
Inpact Poitou-Charentes
Centre Saint-Joseph
12 bis, rue Saint-Pierre
79500 MELLE
Tél. : 05.49.29.26.43

Responsabilité

Inpact Poitou-Charentes n'a qu'une obligation de moyens pour toutes les étapes de fonctionnalités du site. La responsabilité d'Inpact Poitou-Charentes ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau Internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques, ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence.

Propriété intellectuelle

En accédant au site de http://www.inpactpc.org/, vous reconnaissez vous conformer aux lois en vigueur et aux conditions d'utilisation relatives aux droits de propriété intellectuelle. L’ensemble des données contenues sur notre site et notamment et, de façon non limitative, les images, les animations, la charte graphique, les textes, les logos, est protégé par les dispositions légales protectrices des droits de propriété intellectuelle. Toute reproduction, même partielle, de l’un des contenus de notre site web est rigoureusement interdite. Plus particulièrement, le logo, la marque «Inpact Poitou-Charentes» et le nom de domaine «http://www.inpactpc.org/» constituent des dénominations protégées appartenant à http://www.inpactpc.org/, dont vous ne pouvez en aucun cas faire usage sans l’accord express et préalable d'Inpact Poitou-Charentes.
 Vous vous engagez à ne pas rediffuser ou reproduire les données publiées sur notre site ou fournies dans le cadre de l’utilisation de nos services autrement que pour votre usage strictement personnel. Les photos et illustrations publiées sur ce site sont la propriété d'Inpact Poitou-Charentes.

Durée

Les présentes conditions s'appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des services offerts par Inpact Poitou-Charentes sur le site http://www.inpactpc.org/.

Loi applicable et compétence

Les présentes conditions sont soumises à la loi française. L'attribution de compétence en cas de litiges, et à défaut d'accord amiable entre les parties, est donnée aux tribunaux français compétents. Malgré nos efforts, le site peut comporter des erreurs ou des défauts de mise à jour.
Nous remercions les internautes de nous en faire part en nous envoyant un mail.

Inscrivez-vous pour être tenu au courant de l'actualité du Réseau

captcha 

AVEC LE CONCOURS FINANCIER DE:

logo_NA-horizontal_Coul.png

Logo_UE.png   FEADER-en_PCh.png

1PFTP Logo Clear      images